Axa écope d’une sanction de 2,5 millions€ et d’un blâme

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Axa (sous le nom d’Axa-France Vie ou AFV) vient de subir une sanction de 2,5 millions€ pour divers manquements dans la lutte contre le blanchiment en matière d’assurance-vie. La sanction est infligée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR).

Axa n’aurait pas suffisamment surveillé ses clients

Rappelons le cadre dans lequel cette sanction intervient. Les assureurs-vie doivent faire preuve de diligence dans la lutte contre le blanchiment, en surveillant leurs clients de façon serrée, et en se dotant d’outils d’évaluation des risques et de prévention suffisants. L’ACPR a considéré que, pour ses portefeuilles d’assurance-vie, les mesures préventives prises par AFV n’étaient pas conformes à ses obligations.

Cette décision ne signifie bien entendu pas qu’AFV aurait d’une façon ou d’une autre “blanchi” de l’argent sale.

En revanche, l’ACPR aura, cette année, infligé des sanctions à de nombreux grands acteurs de la place: Allianz, Axa, la BNP, entre autres. Cette stratégie de “remise en ordre” vise bien entendu à crédibiliser l’ACPR dans son rôle de régulateur.

Toutefois, il n’est pas inutile de noter que le rapporteur du dossier avait initialement demandé une sanction de 8 millions €. La commission des sanctions ne l’a pas suivi dans sa sévérité et a préféré “arrondir” les angles. Cette indulgence ne manquera pas de susciter un certain nombre de critiques, dans la mesure où AFV a transmis des informations erronées à l’ACPR lors du contrôle.

 

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