Droit du travail et dialogue social : Suisse qui rit, El Khomri qui pleure

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La réforme du droit du travail donne bien du fil à retordre aux socialistes et fait les choux gras de l’opposition, qui d’abord gênée aux entournures, a pu s’en donner à coeur joie depuis que le texte et la gauche partent en vrille. Le patronat ne sait plus quel saint se vouer : Saint Valls, Sainte Marie (Myriam) El Khomri ou Saint-Glinglin ! Il est tapi, prostré ou couché pendant que d’autres sont Nuit Debout. La CFDT continue son chemin de croix sur la voie de la collaboration avec ses amis socialistes et les syndicats protestataires sautent sur l’occasion pour protester contre la démolition des acquis sociaux. C’est la chienlit ! C’est cela le dialogue social à la française : zizanie et cacophonie gauloises. L’âge d’or de l’abondance des grains (des avantages sociaux) à moudre est dernière nous. Aujourd’hui, il faut négocier l’adaptation voire l’abandon des acquis et des conquêtes sociales : dur, dur !

Si la France est l’enfer du droit du travail, outre-Jura existe un paradis. Depuis quelques temps, la Suisse est à l’honneur, et pas seulement pour ses scandales financiers. Son économie nous fascine : un taux de chômage à 4,3%, un PIB/habitant de 81 276 dollars, un salaire médian de 6 189 FS (5571 €), des PME exportatrices, une main-d’œuvre qualifiée et un dialogue social permanent et décentralisé, et un droit du travail à faire pâlir d’envie nos réformateurs et devenu la coqueluche de la classe politique. De quoi rêver ! De quoi rêver ! Tout le monde fait l’éloge du Code du travail suisse et l’exhibe à qui mieux mieux dans les médias… et tout le monde tombe dans le panneau. Aucun journaliste ne s’est livré à l’élémentaire exercice de vérification et la France entière gobe le mensonge : regardez le code suisse, sa taille, son épaisseur, si mince, sa sveltesse, qu’il est beau, qu’il est formidable comparé au notre, obèse, complexe, omnipotent. Or, le code suisse du travail n’existe pas ! Comme disait Arlette Laguiller, on nous ment, on nous spolie de la vérité[1]. Je ne sais ce que nos saltimbanques politiques brandissent. Peut-être le code suisse des obligations ou bien la loi fédérale sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce de 1964[2]. Mais s’ils étaient honnêtes, ils devraient venir avec les autres lois fédérales et cantonales et les centaines de conventions collectives. Eh oui, les Suisses n’ont pas de code mais un droit du travail aux sources diverses et décentralisées[3].

Le modèle social et le droit du travail sont le produit de l’Histoire et des choix politiques. En 1804, le Code civil ne s’intéresse guère aux travailleurs. Il mentionne bien un contrat de louage d’industrie et de service, mais en abandonne les détails à la pratique contractuelle et aux usages : il en était ainsi à l’époque. Au début du XXe siècle, le législateur ne veut pas toucher au code civil devenu un texte sacré. En 1910, il décide de réunir, à droit constant, la réglementation spéciale du travail accumulée depuis la Révolution industrielle dans un Code du travail (et de la prévoyance sociale) : le travail des femmes et des enfants, la protection du salaire, le dimanche, le placement, l’inspection, etc… puis les prud’hommes, la conciliation et l’arbitrage, la représentation professionnelle (1924), enfin les syndicats et coopératives (1927). Et l’on s’arrêta-là, laissant hors code un bonne part du droit social. En 1910, l’entreprise ne convainc pas les juristes : « Etait-il nécessaire de promulguer ce travail incomplet, et, par un Code en trompe l’oeil, de rendre à des lois désuètes et condamnées… l’honneur d’une codification hâtive… Cette codification prématurée a, selon nous, un danger réel : c’est de donner au pays (…) l’illusion d’avoir réalisé une réforme véritable… La plupart des textes fondus dans le titre Ier du Code travail sont (…) ou archaïques et inadaptés aux nécessités actuelles. Etc… » (Paul Pic). À la même époque, en 1911, les Suisses adoptent un code des obligations, sur le modèle allemand, contenant les grands principes contractuels de la relation de travail[4]. Une fois les fondements de l’édifice posé, la loi laisse le détail au contrat collectif ou individuel. Après la grève générale de 1918, le pays, traumatisé, décide de régler la question du travail par le dialogue social, le consensus national et les conventions collectives. Depuis, la Suisse a adopté quelques lois fédérales d’ordre public sur l’hygiène et la sécurité, l’interdiction du travail des enfants et les minima sociaux (congés, durée travail) et des lois spéciales sur les travailleurs détachés, le travail à domicile, le travail clandestin, les licenciements collectifs des entreprises de + de 200 salariés, ou l’indemnité minimale de 2 mois des salariés ayant plus de 20 ans d’ancienneté. En 1985, les Suisses refusèrent la 5ème semaine de congés payés dès 40 ans. En 2014, ils dirent non (76%) à l’instauration d’un salaire minimum légal de 4 000 FS. Seraient-ils fous ? Non, il n’est pas besoin de loi, puisqu’il y a des usages et des minima conventionnels. En Suisse donc, la loi fédérale fixe des principes, des interdits absolus et des minimas d’ordre public. Le reste se trouve dans les législations cantonales et surtout des conventions collectives.

En France, la loi est bavarde. Les Suisses sont attachés à la clarté et à la simplicité du langage, donc de l’approche juridique (la lecture de ces textes juridiques est un bonheur). Le droit fédéral est subsidiaire. C’est aux échelons inférieurs de décliner, compléter et préciser les principes. Les cantons édictent des réglementations particulières : jours fériés locaux, contrats-type de travail (supplétifs) pour certaines professions (53 formules). Le droit du travail est un droit essentiellement conventionnel, issu des 603 conventions collectives de travail (CCT) de branche et des accords d’entreprise (qui doivent être plus favorables si la CCT a été étendue et que l’on décline selon le principe de faveur[5]). L’accord d’entreprise précise la CCT, qui aménage et améliore les standards légaux. En Suisse, on négocie, on prend le temps qu’il faut (la lenteur a du bon), on s’engueule, mais on trouve un accord, et on arrose la signature autour d’un verre !

Ainsi, la loi fixe la durée maximale du travail à 45 heures par semaine, les CCT l’ont ramenée à 40 heures dans l’horlogerie, la construction, etc… Les vacances légales sont de 4 semaines. La majorité des CCT prévoient 5 semaines voire 6 pour les plus de 50 ans. Le congé légal de maternité est de 14 semaines payées à 80%. Des CCT l’étendent à 16 semaines et à 100%. L’âge de la retraite (pour toucher la rente) est de 64 ans (femmes) et 65 ans (hommes). Mais les maçons peuvent partir à 60 ans, et les ouvriers de l’artisanat à 62 ou 63 ans. 503 des 602 CCT instaurent un salaire minimum. Et ainsi de suite, il faut éplucher les CCT. Dernièrement, le forfait jour a été créé par convention. Les patrons se sont engagés à le limiter aux cadres supérieurs, pour ne pas se voir imposer une norme légale. Les syndicats de salariés veillent. Le dialogue social a ses lacunes : la moitié des salariés n’est pas couverte par une CCT. La loi n’impose pas d’institutions représentatives du personnel (IRP). Dans la branche, les syndicats du secteur négocient : une CCT peut prévoir, comme chez nous en 1936, l’instauration de délégués du personnel. Dans l’entreprise, les patrons négocient avec le syndicat ou le comité du personnel (une sorte de Comité d’entreprise[6]). Le taux de syndicalisation est de 15,7 % (20 % en 1998), deux fois plus qu’en France cependant (7,7 %)[7].

En France, la logique, introduite par les réformes depuis les Lois Auroux et continuée par la loi El Khomri est inverse. L’accord dérogatoire est un cadeau de la gauche à la classe ouvrière ! Par exemple la journée légale du travail est de 10 heures, mais un accord peut l’élever à 12 ! Le temps de repos est de 11 heures consécutives, mais l’accord d’entreprise peut le fractionner. Le travail de nuit est de 8 heures, mais on peut le prolonger par accord d’entreprise, contre l’accord de branche. On négocie donc par le bas, en entreprise, pour démanteler le haut ! Les camarades socialistes mènent bien une politique anti-sociale !!! En France, l’accord d’entreprise sert à contourner le droit du travail et les conventions de branche, en Suisse, à le compléter et les améliorer. De quel côté du Jura se trouve la logique ?

En Suisse, les autorités fédérales ont pour principe de ne pas se mêler du dialogue social. Eh oui, elles respectent l’autonomie du social, et les syndicats de salariés y sont très attachés… et c’est bien cela que les politiques français ne veulent pas : abandonner le social aux partenaires sociaux serait perdre le peu de pouvoir qui leur reste. Imaginons que la réglementation du travail et la protection sociale échappent au législateur[8]… il n’y aurait plus de grain à moudre au parlement, plus de gesticulations, plus de promesses… Et l’intervention permanente du politique fragilise et décrédibilise le dialogue social (on le voit aujourd’hui avec les intermittents du spectacle : les partenaires veulent faire 180 millions économies, le gouvernement arrive avec une enveloppe de 90 millions). Elle arrange parfois les syndicats de patrons ou de salariés : on cherche en lui un allié, on lui fait assumer ce qui ne va pas : le tripartisme, c’est copains-coquins ! On ne le dira jamais assez, ce sont bien les politiques qui tuent le dialogue social.

Le système suisse ressemble un peu à ce que nous connaissions pendant les Trente Glorieuses. Mais lorsque les syndicats sont parvenus à convaincre les politiques d’inscrire dans la loi les conquêtes sociales, ils ont restreint le champ de la négociation et se sont tiré une balle dans le pied. La grande mutation économique amorcée à la fin des années 1970 n’a rien amélioré. Le législateur a empilé les textes sur le licenciement, le temps de travail et les protections sociétales, accentuant la rigidité et la complexité du droit du travail. À force de vouloir tout maîtriser, il ne maîtrise plus rien. Les syndicats ont appris à dire non à Paris, mais à signer localement. Le politique a préféré les réformettes à la réforme… et le temps passant, dans ce jeu hypocrite, plus rien n’a de sens. Pour redonner du grain à moudre, il faut donc changer les fondements du système.

La colère des syndicats est légitime. Les camarades socialistes sont effectivement en train de détruire les conquêtes sociales et le principe de faveur, bien mal en point d’ailleurs. En effet, puisque le politique n’a jamais assumé de vraies réformes, il utilise la stratégie des conventions dérogatoires. Il inscrit dans la loi un principe symbolique très protecteur et très rigide, et il autorise la dérogation par la négociation. Les 35 heures en sont l’exemple. Devenues un des dix commandements du droit du travail, elles ne peuvent être rayées des Tables de la loi… mais on peut toujours y déroger conventionnellement : une méthode très jésuite dans un pays de culture catholique. Le politique veut montrer au peuple sa fibre sociale et protectrice et laisse en coulisse les protections s’amenuiser. Les exceptions confirment la Règle que tout le monde adule et à laquelle personne ne croit. Ce jeu hypocrite est pervers. Il a fini par saper la confiance. Tous les acteurs du jeu social l’ont accepté. Il ne pouvait en être autrement, tellement les acquis inscrits dans le code étaient favorables et mythiques. Pour s’adapter, il aurait fallu changer la loi, par le haut… mais courage fuyons, le politique n’a jamais assumé et a préféré le détricotage conventionnel, par le bas. En France, la négociation sert à instaurer par des accords dérogatoires ou d’aménagement ce qu’on ne veut changer en haut[9]. Le système suisse est plus logique et plus sain : il établit une hiérarchie des normes, respecte les principes de subsidiarité et de faveur. La législation fédérale renvoie à la négociation. L’accord d’entreprise complète l’accord de branche étendu, comme dans un jeu de poupées gigognes (ainsi les CCT laissent la détermination des salaires aux accords d’entreprise). Mais pour que ça marche, il faut que la législation soit modeste et se contente de fixer les bornes à ne pas franchir… ce qu’aucun politique français n’a osé et n’osera… l’hypocrisie actuelle étant plus confortable.

N’en déplaise à ceux qui fustigent les culturalistes, depuis Hérodote, Aristote, jusqu’à Montesquieu, on sait que les climats influencent la vie des hommes. Le climat, au sens large, c’est la géographie et la civilisation. On n’est aussi ce que l’on naît. Et si le modèle social helvétique est tel qu’il est, c’est bien parce que les Suisses sont suisses, nichés entre lacs et montagnes !!! C’est le fruit d’une géographie et d’une longue histoire humaine : l’helvétitude dirait Ségolène, l’âme suisse dirait le poète. La démocratie directe qui oblige à la recherche du consensus et d’équilibre (plus que de contraintes idéologiques), la préférence pour la négociation et l’arbitrage, l’option libérale assumée, le bon sens du peuple suisse, etc… habillent d’une touche particulière le droit du travail suisse. Nos bobos seraient fascinés par la diversité suisse, mais récuseraient le patriotisme du consensus national : quand l’économie va mal et que le Franc suisse est réévalué, on se serre les coudes et on accepte de travailler plus. Le patriotisme explique le sens du sacrifice (et des sacrifices réciproques). Le respect de la diversité explique l’attachement à la subsidiarité et à l’autonomie cantonale et sociale. En Suisse, le droit du travail est-il plus simple, plus lisible qu’en France ? C’est à voir. Il y a quand même 602 CCT. En tout cas, il est plus logique (principe de faveur), plus souple, plus dynamique. En est-il plus simple pour autant ? Pas sûr ! Dans une réclame pour un manuel, on peut lire : « Le droit suisse du travail, que l’on a souvent dit simple et peu protecteur, devient aujourd’hui plus compliqué, moins coordonné et plus imprévisible en raison de divers facteurs : explosion du nombre de normes, influence du droit public »[10] (des maux très français). Quoi qu’on en pense, le modèle suisse n’est pas transposable tel quel : il nous faudrait une révolution culturelle… et Macron n’est pas Mao.

La France ne sait pas réformer son droit du travail, faute de vision stratégique des politiques et de responsabilité des syndicats (patronaux et salariés). Les recodifications à droit constant ont été des rendez-vous manqués. Les réformes sont bancales et limitées. La méthode dérogatoire est anxiogène et absurde : le salarié lira le principe généreux à l’article du code, mais ne verra pas la possibilité de déroger à l’article suivant. Pour le 80ème anniversaire du Front Populaire, la gauche trahit la classe ouvrière ! Alors qu’en 1936, elle promouvait les conventions collectives pour améliorer le sort des ouvriers, elle demande aujourd’hui au dialogue social de contourner les garanties légales. Il faudrait donc remettre tout à plat. Qui le tentera ? Les Anglais eurent Thatcher, les Allemand Schröder, les Italiens ont Renzi, nous devons nous contenter de Hollande, Valls et El Khomri (Ce n’est pas peu dire !), une trinité de l’impuissance, de l’arrogance et de l’incompétence… En face, la nostalgie sociale soviétoïde de la Marine nationale effraie et les accommodements raisonnables du favori de Bordeaux[11] sentent bon le chiraquisme… Comme dirait l’autre, « faut pas rêver et c’est pas gagné ». Paradis, fiscal, paradis du capital, la Suisse serait aussi un paradis du travail… La seule crainte est que les Français entreprenants ne soient tentés par l’exil du travail en Suisse !

Antoine de Nesle

[1]Rappel pour les plus jeunes de nos lecteurs : Arlette Laguiller fut la candidate à vie des trotskistes (Lutte Ouvrière) aux élections présidentielles à la fin du XXe siècle. Son parlé était très prolétaire. Elle fut récompensée par une marionnette à Canal+ qui ne cessait de répéter : On nous ment, on nous spolie… adage d’une grande profondeur philosophique.

[2]Complétée par la suite et qui établit des protections minimales d’ordre public, notamment celles issues des conventions internationales : santé, durée du travail, repos, dimanche, fêtes, travail continu, en équipes, jeunes travailleurs, femmes enceintes et mères allaitantes, travailleurs ayant des responsabilités familiales, règlement d’entreprise, pénalités, etc… dans 72 articles. Elle ne règlemente pas le contrat de travail (cf. le Code des obligations) ni le licenciement.

[3] Outre la loi de 1964, le droit du travail est réglementé par d’autres lois fédérales : sur l’assurance accident (1981), l’extension des conventions collectives (1956), le travail à domicile (1981), le service de l’emploi et la location de services (1989), la protection des données (1992), l’information et le consultation des travailleurs dans les entreprises (1993), l’égalité entre hommes et femmes 1995).

[4]Titre 10, Du Contrat de travail, art. 319 à 353b, 46 pages (sans notes de jurisprudence).

[5]942 CCT en France.

[6]L’accord avec les syndicats est une CCT ; avec le comité, il aurait la valeur d’un règlement intérieur d’entreprise.

[7]Chiffres OCDE.

[8]Avec les années, on a vu l’étatisation du système de protection sociale (cf. suppression des élections à la Sécu, Loi de Financement de la Sécurité sociale).

[9]Conformément à l’analyse du 8° § de l’article : http://www.gazetteassurance.fr/la-reforme-rebsamen-du-dialogue-social-cest-pas-lenfer-cest-pas-le-paradis/

[10]http://www.weka.ch/fr/droit/droit-du-travail/le-droit-du-travail-suisse-de-a-a-z.html

[11]Marine Le Pen (et le Front National), et Alain Juppé. Après avoir connu une version travailliste (années 1970) puis libérale (année 1980), le chiraquisme se termina en immobilisme consensuel et temporisateur, fait de réformettes inconsistante, obsédé par la peur de la fracture sociale. Il se transforma ensuite en hollandisme.

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1 commentaire sur Droit du travail et dialogue social : Suisse qui rit, El Khomri qui pleure

  1. Très bonne analyse sur le fond du mal dont nous souffrons depuis pratiquement les lois Auroux et le dépérissement de la
    négociation collective issue de la loi du 11 Février 1950. La
    volonté du gouvernement actuel de réduire le nombre de conventions collectives montre bien le peu d’intérêt que l’on
    porte à la négociation de branche pourtant indispensable à la
    régulation du dialogue social dans les petites et moyennes
    entreprises et à la protection des salariés. Dans un contexte de
    dérégulation faut il donner aux entreprises ( notamment dans les
    petites ) le droit de créer sa propre norme ? on voulait simplifier
    le code,du travail, la loi Travail n’en prends pas le chemin !

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