Rumeurs persistantes sur le départ de Bruno Le Maire

Bruno Le Maire est-il sur le départ, comme le laisse de plus en plus entendre le Canard Enchaîné? En tout cas, la remise du rapport de Marie-Christine Lepetit, cheffe de l'inspection générale des finances, sur le ratage de la contribution de 3% sur les dividendes versés par les grandes entreprises trahit un malaise profond entre le ministre des Finances et le Président de la République. 

La lecture du rapport d'inspection sur la fameuse (et désastreuse) contribution additionnelle de 3% des entreprises produit une sensation de malaise digne des repas de famille où le cousin de province révèle un secret gardé depuis des générations. On y lit en effet que personne n'avait rien vu, et que le problème tient aux promesses de François Hollande.

Selon ce même rapport, la direction de la législation fiscale a remis à l'équipe ministérielle en place à Bercy le 1er juin 2012 une note proposant de corriger le dispositif de retenue à la source existant, mais censuré par la Cour deLuxembourg. Le 19 juin 2012, Jérôme Cahuzac, en charge du Budget, présente à l'Assemblée Nationale un autre projet, non travaillé semble-t-il par Bercy: la mise en place de la fameuse contribution additionnelle, qui se solde par un naufrage en 2017, et devant la Cour de Luxembourg et devant le Conseil Constitutionnel. 

Sur ce qui se passe entre le 1er juin et le 19 juin, le rapport ne dit rien. On ressort de cette lecture avec le sentiment que l'idée de la taxe est sortie toute droite et quasi par hasard du cerveau de Cahuzac. 

Pourtant, entre les lignes, on comprend que Bercy a bien travaillé sur ce projet après le 1er juin. Mais l'IGF ne donne aucun détail sur le pourquoi du comment. 

Les hypothèses plausibles

Or, on imagine mal que le ministre du Budget ait eu tout seul l'idée de remplacer une taxe devenue illégale, mais qui rapportait 5 milliards, par une autre taxe présentée comme la mise en oeuvre d'une promesse de campagne du candidat Hollande. Et, soyons francs, on imagine mal que l'Élysée n'ait pas, en son temps, validé cette disposition inscrite dans le premier projet de loi de finances rectificative porté par la nouvelle équipe. 

Au minimum, on peut supposer que Pierre Moscovici, ministre des Finances et directeur de campagne de François Hollande, y a jeté un oeil. Son directeur de cabinet adjoint était alors Alexis Kohler. On peut imaginer que l'IGF n'ait pas envie de s'étendre sur la responsabilité de celui qui est devenu secrétaire général de l'Élysée.

Au pire, on s'interrogera sur la validation de cette formule par le secrétaire général adjoint de l'Élysée en charge des questions fiscales. Il s'appelait alors Emmanuel Macron. 

L'erreur tactique de Bruno Le Maire?

Sur le rôle des deux hommes, probablement incontournables à l'époque, le rapport de l'IGF ne dit rien. Sur les arbitrages qu'ils ont probablement rendu entre le 1er juin, date où le dossier leur est présenté, et le 19 juin, date où le ministre du Budget saisit l'Assemblée Nationale du projet qui fâche aujourd'hui, on ne sait donc rien. 

Simplement, le rapport de l'IGF prend bien soin d'expliquer qu'à ce moment-là, on ne pouvait rien savoir. Le Conseil d'État n'a rien vu, personne n'a rien vu, et d'ailleurs il était impossible d'imaginer que cette taxe violait l'article 4 d'une directive de... novembre 2011. 

Cette volonté de "mouiller" tout le monde peut être diversement interprétée. Mais on imagine volontiers que les rédacteurs du rapport ont sué de grosses gouttes pour éloigner l'orage qui tourne autour de l'Élysée.

D'où une question simple: quel objectif Bruno Le Maire poursuivait-il en commandant ce rapport? Il est suffisamment fin connaisseur de l'État pour savoir que l'IGF ne soutiendra jamais un ministre dans un bras de fer avec l'Élysée.

Dans tous les cas, sauf à ce que Bruno Le Maire ait voulu miner le chemin de sortie que Macron pourrait avoir l'intention de lui montrer depuis plusieurs semaines, on voit mal pourquoi il s'est mis dans ces beaux draps. 

2 commentaires sur Rumeurs persistantes sur le départ de Bruno Le Maire

  1. le moins que l’on puisse dire c’est que c’est un drôle de drame: “‘amateurisme, amateurisme’, alors je croyais que… – Moi, j’ai … Je vous assure, cher cousin, que vous avez dit ‘amateurisme, amateurisme’.

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